La quotepart, dans le domaine de l’immobilier, désigne la part de propriété ou de responsabilité attribuée à chaque copropriétaire d’un bien immobilier en copropriété. Il s’agit d’un pourcentage qui représente la part que chaque copropriétaire détient dans les parties communes et individuelles de l’immeuble.
La quotepart est déterminée en fonction de la valeur respective des lots détenus par chaque copropriétaire. Elle est généralement calculée en fonction de critères tels que la surface, la situation ou la valeur marchande des lots.
La quotepart est utilisée pour déterminer les charges de copropriété, c’est-à-dire les dépenses liées à l’entretien, la gestion et l’administration de l’immeuble. Chaque copropriétaire contribue ainsi financièrement en fonction de sa quotepart aux frais communs tels que l’ascenseur, le nettoyage des parties communes, les travaux de rénovation, etc.
La quotepart peut également être utilisée pour fixer le droit de vote de chaque copropriétaire lors des assemblées générales de copropriété. En effet, la loi impose que chaque copropriétaire bénéficie d’un nombre de voix proportionnel à sa quotepart.
En somme, la quotepart représente la part de propriété, de responsabilité et de contribution financière de chaque copropriétaire dans un bien immobilier en copropriété. Elle est déterminée en fonction de critères spécifiques et permet d’organiser et de gérer la copropriété.